Mentions Légales

Éditeur du site

À propos de Smart.be

Smart.be est une coopérative d'activité et d'emploi qui permet aux travailleurs indépendants et créatifs de développer leur activité avec un cadre administratif et juridique simplifié. E-motions opère via cette structure en tant qu'intermédiaire pour la gestion administrative et la facturation.

Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement professionnel. Les informations détaillées relatives à l'hébergeur peuvent être communiquées sur demande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site E-motions (textes, visuels, logos, vidéos, éléments graphiques, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite d'E-motions est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

E-motions s'efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, E-motions ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

E-motions ne saurait être tenu responsable :

• Des erreurs ou omissions dans le contenu du site
• De l'indisponibilité temporaire du site pour des raisons de maintenance ou techniques
• Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site
• Des préjudices causés par des virus informatiques

Liens externes

Le site E-motions peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement.

E-motions n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne peut en aucun cas être tenu responsable :

• Du contenu, des produits ou services proposés sur ces sites
• De leur disponibilité
• De leur politique de confidentialité
• Des dommages pouvant résulter de leur utilisation

Cookies et données personnelles

Pour toute information concernant l'utilisation de vos données personnelles et des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site internet et les présentes mentions légales sont régis par le droit belge.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun belge et à la réglementation applicable via Smart.be.

Modifications

E-motions se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.